EDITION et GESTION

Capricorn https://www.netcapricorn.com

HEBERGEMENT

OVH

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

BASES DE DONNEES

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Expatriation.com est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de partie qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

INFORMATIQUE ET LIBERTES (CNIL)

A tout moment, pour des personnes en France, « vous disposez d’un droit de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978).

EXPLOITATION DES INFORMATIONS

Malgré le soin apporté au traitement des informations, Expatriation.com décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Expatriation.com ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

DECLARATION A LA CNIL

Expatriation.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 710442

ADSENSE et CONFIDENTIALITE

3 commentaires

Bonjour,
Tous mes vœux pour cette nouvelle année, tout d’abord, quelque soit la région du monde dans laquelle cette nouvelle décennie débute;

Je serais heureux de pouvoir échanger avec vous;
En effet, expatrié moi même au Canada(Québec)depuis 5 ans, je travaille quotidiennement à la promotion de l’expatriation et de cette destination en particulier pour les francophones, au travers de ces supports :

http://www.lexpress.fr/librairie/expatriation

Au plaisir de vous lire prochainement, et bravo pour ce site fort vivant et très bien documenté

(N’hésitez pas à y citer nos supports en complément;-))
Bien à vous,

Thierry Hadjadj

A RECEPTION DE VOTRE ADRESSE POSTALE EN RETOUR, JE SERAIS HEURUEX DE VOUS EN FAIRE PARVENIR LES DERNIÈRES ÉDITIONS

L’EXPRESS Hors série CANADA, de l’Atlantique au Pacifique
http://www.lexpress.fr/canada
L’EXPRESS Guide pratique, S’installer et travailler au Québec
L’EXPRESS Guide pratique « le Guide de l’expatriation »

http://www.immigrer.com

Bonjour Thierry, merci pour cette liste pratique.
n’hésitez pas à nous dire comment se passe la vie au Québec au sorti de cette crise planétaire. Comment va le moral des « troupes expatriées » ? ;)

Les haitiens doivent appeler a la demission en bloque du gouvrnement si impuissant a faire face a cette situation d’urgence.merci la France et les etats unis et a tous ceux qui nous aident.

Laisser un commentaire