Le système d’assurance maladie et  de sécurité sociale en Chine

Selon le journal britannique The Lancet, »Plus de 35% des foyers urbains et plus de 43% des foyers ruraux ont des difficultés à payer les soins médicaux, s’en passent ou sont appauvris par ces frais« . Le système de la santé chinois a été longtemps le parent pauvre des réformes. Depuis quelques années, la santé est devenue une priorité, surtout dans les zones rurales qui ont très largement délaissées.

Il n’y a pas de convention d’assurance maladie entre la France et la Chine. Il faut donc prévoir une adhésion au CFE (Caisse des Français de l’Etrangers). Mais il est recommandé de prendre une assurance complémentaire privée.

Il est aussi conseillé de faire un check-up complet avant de partir, sans oublier de consulter le dentiste.

Accès aux soins
En cas de problème de santé et si vous avez la possibilité de le faire, n’hésitez pas à aller dans les cliniques ou hôpitaux pour étrangers. La qualité des soins dans les établissements chinois ne sont pas de la même qualité… Il vaut mieux y aller pour des rendez-vous car ces hôpitaux ne traitent pas toujours bien l’urgence.

Coût d’une consultation médicale
Prix autour de 300 RMB (34 euros) mais cela peut être beaucoup plus dès que sont prescrits des médicaments ou des examens supplémentaires. Les prix sont différents si vous allez dans la section internationale de l’hôpital ou la section “chinoise”.

Remboursement des soins
Vous pouvez vous faire rembourser auprès de votre assurance maladie, mais il faut avancer l’argent dans tous les établissements. Les hôpitaux (section internationale) sont chers et vous pouvez débourser beaucoup d’argent pour des pathologies assez bénignes.

Vous partez en Chine ? Pour travailler, étudier, ou simplement voyager : dans tous les cas de figure et quelque soit la durée de votre expérience, vous aurez besoin d’une assurance santé avec de solides garanties. Pour en savoir plus,  jetez un coup d’oeil aux offres sur mesure de notre partenaire April Mobilité.

La secrétaire d’Etat au Commerce extérieur Anne-Marie Idrac vient d’annoncer le lancement d’une nouvelle aide dédiée aux TPE-PME innovantes qui souhaitent se développer à l’international. Pour bénéficier de ce soutien financier, ces entreprises doivent faire partie d’un pôle de compétitivité labellisé par le Comité interministériel d’aménagement et de compétitivité des territoires (CIACT).

La suite »

Le régime fiscal des activités des entreprises chinoises adopté par le gouvernement chinois a été modifié au 1er janvier 2008. Retour sur les nouvelles législations.

Principales taxes (valeur ajoutée et commerciale)

• La taxe sur la valeur ajoutée concerne les ventes de marchandises ou de services liés à la fabrication, réparation, installation ou importation de marchandises en Chine. Un taux réduit de 13% est attribué à certains biens de nécessité : livres, médicaments, journaux et magazines etc.

• La Business Tax (BT) peut s’étendre de 3% à 20% en fonction du chiffre d’affaires. Elle est applicable aux revenus consacrés aux activités de communication, de transport, de construction, de finance, d’assurance, de postes et télécommunications ainsi qu’aux loisirs et services. C’est une taxe sur l’activité spécifique pour les investisseurs étrangers qui n’englobe pas les activités de réparation, de montage et de transformation.

Nouvelle législation fiscale chinoise sur les bénéfices (loi du 1er janvier 2008) :

• Le taux d’imposition sur le revenu des entreprises est fixé à 25 % qu’elles soient locales ou étrangères. En revanche, les avantages fiscaux accordés aux entreprises investissant dans l’ouest de la Chine dans des domaines encouragés restent applicables jusqu’en 2010.

• Les sociétés non résidentes ayant des revenus de source chinoise seront quant à elles imposées à un taux de 20%. Celui-ci comprend les dividendes, les intérêts, les redevances, les loyers ainsi que les plus values issues de la vente d’actifs chinois.

• Les taux préférentiels accordés aux entreprises étrangères en fonction de leur lieu d’implantation ont aussi disparus. Ils seront octroyés en fonction du secteur d’activité des sociétés, que celles-ci soient locales ou étrangères.

• Aucun impôt sur les biens exportés n’est demandé.

Nouvelles règles d’avantages fiscaux pour les sociétés résidentes

• La protection de l’environnement, l’eau, les énergies renouvelables ou la sécurité industrielle sont des secteurs qui peuvent bénéficier de réductions d’impôt voire d’exemption.

• Les entreprises qui investissent dans les secteurs encouragés par le gouvernement, bénéficient d’un taux d’imposition réduit de 15% et les entreprises ayant des profits faibles d’un taux de 20%.

• Toutes les entreprises pourront déduire un pourcentage substantiel des coûts réels dépensés pour les activités de recherche et développement y compris pour les dépenses effectuées pour la publicité de l’entreprise.

• En cas de dons ou de dépenses caritatives, les profits annuels de l’entreprise pourront être déduits jusqu’à une limite de 12 %

Transition pour les investisseurs étrangers déjà présents :

• Les entreprises établies avant le 16 mars 2007 qui bénéficient d’avantages fiscaux, disposent d’une période de grâce de cinq ans, pourvu que cela ne dépasse pas 2012.

• Les entreprises étrangères pour lesquelles un taux d’imposition privilégié est accordé bénéficieront d’une période de transition de cinq ans pendant laquelle ce taux augmentera annuellement de 2%, jusqu’ à atteindre 25 % à terme

• Les entreprises ayant déjà une exemption d’imposition durant 5 ans continueront d’y bénéficier jusqu’à échéance

• Le taux de prélèvement des dividendes est de 10 %. En revanche, si une convention de non double imposition a été conclue entre le Chine et le pays concerné, ce taux pourra être inférieur.

Pour plus d’informations : Droit France Chine

Bien choisir son implantation est une étape capitale dans la course à la réussite en Chine. Pour cela, voici  quelques points pratiques qui vous aideront à vous déterminer.

Bureau de liaison

Les points forts :
•    structure relativement simple à mettre sur pied  (2 à 3 mois après dépôt du dossier complet)
•    pas ou peu de risque financier
•    offre la possibilité d’employer des salariés chinois (via une agence d’intérim) ainsi que des étrangers (avec visa de résident et permis de travail)
•    le contrat de validité de la présence du Bureau est délivré pour une durée pouvant s’échelonner de 1 à 3 années, renouvelable annuellement.

Les points faibles :
•    activité d’import/export interdite
•    obligation d’être enregistré auprès de l’administration fiscale chinoise
•    fournir des déclarations mensuelles et des audits annuels.
•    seuls des dépenses et des retraits sont autorisés après l’ouverture d’un compte en banque

Les joint ventures

Grâce à son partenaire extérieur, le promoteur chinois peut :
•    obtenir un accès non négligeable à des sources de financement extérieures
•    gagner un soutien qui lui assurera l’approvisionnement des produits, du matériel importé et la maintenance de la production,

De son côté, le partenaire extérieur a l’opportunité :
•    de sonder de nouveaux marchés ou consolider sa position sur un marché porteur
•    de disposer de garanties d’approvisionnement en matières premières locales
•     de transférer la partie de sa production à forte proportion de main-d’œuvre vers la Chine
•    de concentrer dans son pays d’origine la partie à forte intensité de capital.
•    d’avoir des locaux à disposition

Généralement, le partenaire extérieur apporte des capitaux, sa technologie alors que le partenaire local chinois se concentre plutôt à réunir de la main d’œuvre, des cadres compétents, sa connaissance du marché et assure la production. A noter également que les salariés seront dans tous les cas soumis aux règles du droit du travail chinois.

Les sociétés à capitaux à 100 % étrangers  ou FICE (Foreign Invested Commercial Enterprise)

Les points forts :
•    contrôle absolu sur l’entreprise (gestion, compte, production, direction), aucun partage avec un partenaire chinois
•    15 à 30 ans de vie, voire 50 et plus pour des projets particuliers ayant eu l’accord du conseil d’Etat
•    convertir ses profits en euros ou en dollars avec la possibilité de les rapatrier vers la  société mère
•    avoir une personne morale voire une ou plusieurs personnes physiques en tant qu’actionnaires

Les points faibles :
•    capital social minimum variable selon l’activité menée et le lieu. Dans la plupart des cas, celui-ci est ensuite aussi soumis à une approbation des autorités chinoises
•    verser au capital au moins 70% des dépenses totales d’investissement de la première année d’exploitation (cautions, loyer, salaires, stock)
•    obligation d’obtenir l’autorisation des autorités compétentes pour pouvoir exercer une autre activité

Depuis l’ouverture de ses frontières aux marchés occidentaux, la Chine a revu le droit des sociétés chinoises en prévoyant quatre statuts juridiques plutôt favorables aux éventuels investisseurs étrangers qui souhaiteraient implanter des entreprises dans leur contrée.

• Le bureau de représentation ou de liaison : constitue une première étape d’implantation pour une société désireuse d’investir en Chine. Le bureau de représentation permet d’employer légalement du personnel chinois et étranger, réaliser des études de marché, nouer des contacts commerciaux et commencer la prospection. En revanche aucune activité commerciale ne peut être exercée : le bureau est seulement un relais entre les fournisseurs ou même les clients chinois et la maison-mère à l’étranger.

• Les entreprises à investissements étrangers (les joint-ventures sino étrangères)

1. Les entreprises à capitaux mixtes (ou Equity Joint Venture) : Composée d’au moins 2 associés, l’un chinois et l’autre étranger, cette entreprise à responsabilité limitée est réservée aux activités de production. L’ensemble des profits mais aussi des pertes doivent être partagés et distribués en fonction de l’apport de chaque partie à la l’entreprise.
2. L’entreprise conjointe de coopération (ou Cooperative Joint Venture) : Toutes les modalités de répartition des bénéfices et des pertes sont déterminées par un contrat définit au départ par les 2 parties. De plus, les investisseurs ne s’engagent pas nécessairement en proportion de leur apport au capital de l’entreprise. Ce statut est plus souple que le précédent notamment en ce qui concerne les modes de gestion, le retour de l’investissement (ROI) et la durée du contrat de société.

• Les entreprises aux capitaux exclusivement étrangers (Wholly Foreign Owned Enterprises) : Représentent des entreprises à responsabilité limitée dont le capital est détenu par un ou plusieurs investisseurs étrangers. Le capital social minimum est fixé par la législation suivant l’activité de l’entreprise. Grâce à ce statut juridique, l’entreprise a la possibilité de vendre des produits importés sur le territoire chinois ainsi que ceux qu’elles y fabriquent. Ce contrat garantie par conséquent une plus grande autonomie de gestion et évite d’avoir un partenaire chinois.

Pour plus d’informations : Droit des sociétés en Chine

Quel visa choisir ?

• Visa touristique L :  tourisme, visite familiale ou amicale, affaire privée  (valable 1 mois et renouvelable 1 mois)

1. un passeport (valable au moins 6 mois après la date de retour et 2 pages vierges consécutives)
2. une photo d’identité
3. le formulaire dûment rempli disponible ici
4. les photocopies des réservations des billets d’avion aller-retour
5. les photocopies des réservations d’hôtel durant le séjour
6. une lettre d’invitation de la famille ou de l’ami en Chine (pour ceux qui rendent visite à une famille ou un ami)

• Visa d’affaires F : visite amicale, investigation, affaires commerciales, échanges culturels et scientifiques, études ou stages de court séjour inférieur à 6 mois.

1. un passeport (valable au moins 6 mois après la date de retour et 2 pages vierges consécutives)
2. une photo d’identité
3. le formulaire dûment rempli disponible ici
4. les photocopies des réservations des billets d’avion aller-retour
5. les photocopies des réservations d’hôtel durant le séjour
6. attestation d’admission de l’établissement d’enseignement chinois et le formulaire JW202 délivré par les autorités d’éducation chinoises (pour les étudiants étrangers faisant leurs études de courte durée en Chine)
7. lettre d’invitation officielle délivrée par une autorité chinoise compétent

• Visa d’études X :  études, stage de longue durée supérieure à 6 mois

1. un passeport (valable au moins 6 mois après la date de retour et 2 pages vierges consécutives)
2. une photo d’identité
3. le formulaire dûment rempli disponible ici
4. formulaire JW201 ou JW202 délivré par les autorités d’éducation chinoises
5. attestation d’admission de l’établissement d’enseignements chinois
6. certificat médical, disponible ici

• Visa professionnel Z : travail de long séjour supérieur à 6 mois

1. un passeport (valable au moins 6 mois après la date de retour et 2 pages vierges consécutives)
2. une photo d’identité
3. le formulaire dûment rempli disponible ici
4. certificat médical, disponible ici
5. lettre d’invitation officielle délivrée par une autorité chinoise compétente
6. licence d’emploi délivrée par le Ministère du Travail et de la Protection sociale de la République populaire de Chine
7. fiche familiale d’état civile ou une photocopie du livret de famille (pour époux, enfants et autres membres accompagnant de la famille, figurant sur la lettre d’invitation officielle)
8. attestation ou déclaration sur l’honneur de la vie commune légalisée par la mairie pour les compagnons non mariés figurant sur la notification de visa

• Visa de transit G : transit vers un autre pays uniquement

1. un passeport (valable au moins 6 mois après la date de retour et 2 pages vierges consécutives)
2. une photo d’identité
3. le formulaire dûment rempli disponible ici
4. visa valable pour le pays destinataire ou le billet d’avion de correspondance pour ceux qui bénéficient de l’exemption de visa du pays destinataire.

Les tarifs

• Visa pour une entrée  :  35 euros

• Visa pour deux entrées  : 50 euros

• Visa pour multiples entrées (valable 6 mois)  :  65 euros

• Visa pour multiples entrées (valable 1 an)  : 100 euros

• Visa collectif  :  26 euros

Le délai d’obtention du visa est normalement de 5 jours ouvrables. En revanche, en cas d’urgence, le demandeur de visa peut bénéficier de la procédure d’urgence de 24h. Dans ce cas, un supplément sera appliqué sur les droits perçus, soit 30 €.

Ou aller chercher mes visas ?

Ambassade de la République populaire de Chine en France
20, rue Washington, 75008 Paris
Téléphone: 01 53 75 88 31
http://fr.chineseembassy.org/fra/
ouvert : du lundi au vendredi 9h30–12h00 sauf le jeudi

Consulat général de la République populaire de Chine à Strasbourg
35, Rue Bautain
67000 Strasbourg
Téléphone: 03 88 45 32 32
http://www.consulatchine-strasbourg.org/fra/
ouvert : mardi, mercredi, jeudi: 9h00–12:00

Consulat général de la République populaire de Chine à Marseille
20, Boulevard Carmagnole
13008 Marseille
Téléphone: 04 91 32 00 01
http://www.consulats-marseille.org/fr/consulats/pag_pays.php?pays=Chine
ouvert : mardi, mercredi, vendredi: 9h00–12h00

Accès Pro-Visas
26, Rue de Wattignies
75012 PARIS
Téléphone : 01 43 40 11 34
Fax  : 01 43 40 10 87
www.accespro-visas.fr

CITS
30, Rue de Gramont
75002 PARIS
Téléphone : 01 42 86 88 66
Fax  : 01 42 86 88 61
http://www.citsfrance.com/

China Travel Service
32, Rue Vignon
75009 PARIS
Téléphone : 01 44 51 55 66
http://fr.ctsfrance.com/

Visa Chrono
20, Avenue A. France
92110 CLICHY
Téléphone : 01 41 06 52 88
http://www.visachrono.fr/

Pour de plus amples informations sur les visas, rendez vous sur cette page

Superficie : 9.561.000 km2
Population : 1,3 milliard
Capitale : Pékin
Villes principales : Shanghai, Canton, Tianjin, Chongqing, Wuhan
Langue (s) officielle (s) : chinois (putonghua)
Monnaie : renminbi (1 euro= 10,80 RMB) (taux de change du 03/03/2008)
Fête nationale : 1er octobre

Croissance démographique : 0,8 % (moyenne annuelle décennie 1995-2005)
Espérance de vie : 71,6 ans
Taux d’alphabétisation : 85,8%
Religion (s) : bouddhisme, taoïsme, chamanisme, islam, catholicisme, protestantisme
Indice de développement humain (Classement ONU – 2003) : 0,755

PIB (2006) : 2.600 milliards de dollars des Etats-Unis
PIB par habitant (2006) : 2.000 dollars (France : 28.300 euros en 2006)
Taux de croissance (2007) : 11,4%
Taux de chômage urbain officiel (2006) : 4,1%
Taux d’inflation (2007) : + 4,8%
Excédent commercial (2007) : 262 milliards de dollars
Principaux clients : Union européenne, Etats-Unis, Hong Kong, Japon.
Principaux fournisseurs : Japon, Union Européenne, Taïwan, Corée du Sud, Etats-Unis
Part des principaux secteurs d’activités dans le PIB : Agriculture : 15 %, Industrie : 53 %, Services : 32 %
Exportations de la France vers la Chine (y compris Hong Kong) : 11.5 milliards d’euros (2007)
Importations françaises de Chine (y compris Hong Kong) : 29.2 milliards d’euros (2007)
Consulats généraux de France : Hong Kong, Shanghai, Canton, Wuhan, Chengdu, Shenyang et section consulaire à Pékin.
Communauté française en 2006 (Hong Kong inclus) : 17.185
Communauté chinoise en France en 2005 : 50.200

« La Chine occupe le 18ème rang dans le classement des pays de résidence des français expatriés (chiffres 2006) »  Source : Ministère des Affaires étrangères

Source

Apprentissage du chinois
Notre article complet : le guide pratique sur l’apprentissage du chinois en France

Quelques sites de référence sur internet :
- Initiation au chinois
- Les bases du chinois
- Cours de chinois en ligne

Si vous voyagez vers ces trois pays et que vous avez de la fièvre, vous pourriez bien faire demi-tour. Comment l’Asie se protège-t-elle de la grippe porcine ?

La suite »

 Vous voulez communiquer avec des Français expatriés ? Obtenir informations et témoignages de ceux qui ont fait « le grand saut » ? Retrouvez expatriation.com sur myspace et profitez de nos contacts pour échanger avec les Français installés dans vos villes préférées : New-York, Londres, Pékin… L’expatriation, c’est avant tout une affaire de vécu… Et de rencontres ! C’est l’occasion ou jamais pour demander des conseils aux experts de l’expatriation, répartis aux quatre coins du globe !
La suite »

 La dépression vous guette ? Votre prochain départ à l’étranger vous inquiète ? C’est normal, les expatriés et les accompagnants (conjoints, famille) souffrent souvent du « blues de l’expatriation ». La dépression liée au départ à l’étranger est un phénomène plus répandu qu’on ne le pense. Mais des solutions existent : aide psychologique, soutien moral, coaching personnel : retrouvez ici nos conseils et suivez nos pistes pour affronter la perte des repères sans perdre pied. 

La suite »